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1. IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE – STATUT
Entreprise SARL BRUNO CAPPELLARI

créée par Bruno CAPPELLARI

SIRET / 431 228 626 00013 – Code APE : 553A
 

COORDONNÉES
Adresse : Chemin de la Barque– 34410 Sérignan
Téléphone : + 33 6 49 54 96 32 – Courriel : lharmonie@wanadoo.fr

 

2. SITE INTERNET
RESPONSABLE DE LA PUBLICATION
Christian Boulai (conception et réalisation du site lharmonie.fr, mise à jour du contenu)

 

HÉBERGEUR
Wix.com, Inc

 

3. DROITS D’AUTEUR ET DE REPRODUCTION
L’ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d’auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos et bandes sonores, balises métas, codes sources…) qu’en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d’accès aux données, organisation des données…). Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de l’Harmonie.

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données, des textes, des images, des balises HTML et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue, sans autorisation expresse et préalable de L’Harmonie, une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

 

4. CONFIDENTIALITÉ ET DONNÉES PERSONNELLES
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